Certains ont moins de sept ans, d'autres ont à peine plus de dix ans, quelques très rares s'expérimentent depuis plus de temps...

Mais du point de vue de Christian Estrosi et de Pierre Corneille, ils sont jeunes, il est vrai, mais aux âmes bien nées, la valeur n'attend pas le nombre des années.

En résumé et vous trouverez le détail ci-dessous dans la réponse à la question posée à l'Assemblée nationale à Emile Blessig, président de la Délégation à l'aménagement du territoire et co-président de l'APFP, les Pays sont suffisamment matures. Plus besoin de l'Etat...

Assemblée nationale

COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL

1^re séance du mardi 2 mai 2006

Présidence de M. Yves Bur, vice-président

soutien aux actions d’ingénierie dans les contrats état-régions

M. Emile Blessig - Les priorités des nouveaux contrats de plan, définies lors du comité interministériel du 6 mars dernier, correspondent aux objectifs de Lisbonne et de Göteborg. Ils visent à plus d’efficacité et moins de dispersion des crédits. Leur volet territorial a été maintenu, à condition que les projets s’inscrivent dans des thématiques précises, du développement durable à celui des services publics.

Les « pays » ont été créés pour mutualiser la réflexion stratégique qui doit inspirer ces projets – que d’autres collectivités financent. Or, la circulaire du 23 mars 2006 du délégué interministériel à l’aménagement du territoire précise clairement que l’État, dans les futurs contrats de plan, ne soutiendra plus les actions d’ingénierie, comme il le faisait abondamment jusqu’ici.

Les projets du volet territorial impliquent des études préalables qui déterminent la teneur des investissements. De deux choses l’une : soit le refus de financer ces études entraîne l’absence d’investissement, soit d’autres se chargent de les financer, mais l’utilisation efficace des crédits d’investissement est alors menacée. L’intervention de l’État reste donc incontournable pour les actions d’ingénierie qui précèdent des décisions d’investissement. Que prévoit l’État ?

M. Christian Estrosi, ministre délégué à l’aménagement du territoire - De 2000 à 2006, l’État a fortement soutenu les actions d’ingénierie dans les contrats territoriaux, notamment les contrats de pays, dont il fallait garantir le développement. Aujourd’hui, les pays ont atteint leur âge de maturité. C’est pourquoi, à partir du 31 décembre 2006, l’État ne soutiendra plus ces actions sauf en matière de changement climatique et de coopération métropolitaine. Toutefois, les fonds européens pourront éventuellement prendre le relais. Le cadre de référence stratégique national prévoit que les territoires ruraux bénéficieront d’un soutien à l’ingénierie pour accompagner la conception et la mise en œuvre de stratégies de développement intégrées. Les pays sont les territoires de référence pour la mise en œuvre de projets soutenus par les fonds structurels, mais d’autres formes de partenariat ne sont pas pour autant exclues, avec les pôles d’excellence rurale, les parcs naturels régionaux et les parcs nationaux ou encore les bassins.

Ainsi, si les projets du territoire s’inscrivent dans le volet territorial du contrat – pour lequel le délai de négociation est étendu jusqu’à la fin 2007 – et correspondent à des thématiques précises, l’État proposera des crédits d’ingénierie spécifiques pour le contrat de projet 2007-2013. S’il s’agit d’autres thématiques, les pays pourront bénéficier d’aides à l’ingénierie grâce aux fonds structurels – le FEDER, en particulier. Cette nouvelle organisation, qui respecte les observations de la Cour des comptes, ne remet pas en cause l’aide à l’ingénierie pour les territoires.

M. Emile Blessig - Je me réjouis que les fonds structurels interviennent dans les dépenses d’ingénierie, mais l’État doit leur apporter une contrepartie. Je souhaite que des solutions locales, régionales et même nationales – même si votre réponse ne m’en laisse pas grand espoir – puissent être trouvées.

Etrange balai ces derniers jours à Bruxelles. Mercredi 26 avril, une délégation de l'ARF, conduite par Alain Rousset, a rencontré le président de la Commission Européenne, pour lui faire part de leurs inquiétudes concernant l'avenir des futurs politiques européennes, pour 2007-2013. Il s'agissait de s'étonner que la France renationalise ces politiques quand les autres Pays de l'Union les décentralisent.

Jeudi, Christian Estrosi, de Bruxelles leur a répliqué en déclarant qu"ils désservaient le France, en agissant ainsi. Il a aussi accusé ces présidents de région de vouloir mettre groupements de communes et départements sous la tutelle des régions.

Laisson la conclusion provisoire à un sage. Adrien Zeller, président UMP de la Région Alsace a déclaré : "La droite ne sait plus ce qu'elle veut faire des régions. La gauche non plus !"

Si vous le souhaitez, nous avons quelques idées...

Pertinente, efficace, intelligente, porteuse d'avenir, etc. Il ne s'agit pas de l'intercommunalité de projet, quoique...

Mais c'est la nouvelle formule d'Intercommunalités qui vient tout à la fois de fêter son centième numéro et d'étrenner une nouvele formule.

Félicitations d'usage mais aussi sincères à toute l'équipe de l'ADCF qui, depuis avril 1997, nourrit Intercommunalités et le débat intercommunal. Si les gouvernements successifs ont encore quelque mal à considérer l'ADCF parmi les associations d'élus cui comptent, pour nous elle a tout d'une grande !

Le ministre délégué à l'aménagement du territoire Christian Estrosi a annoncé lors de son déplacement en Lorraine, mardi 18 avril, le report de la date butoir sur les diagnostics préalables aux futurs Contrats de Projets Etat - Région.

En lieu et place du 21 Avril, les Préfets de Région ont désormais jusqu'au 9 mai pour remettre leur copie des premières pistes d'actions qui pourraient être inscrites dans les futurs CPER, suivant les directives du CIACT du 6 mars et la circulaire de la DIACT du 23 mars derniers.

Que ce répit soit mis à profit pour que les Pays, en particulier, et les territoires de projets, en général, fassent remonter par leurs élus, tant auprès des collectivités régionales qu'auprès des préfets, la pertinence, l'efficience de leurs démarches sur des thématiques comme formation professionnelle et emploi, développement durable, services aux publics.

Une attention toute particulière doit être portée à l'ingénierie territoriale. Si la porte semble provisoirement fermée côté CPER, il reste quelque espoir côté CRSN (FEDER et FSE) et côté PSN (FEADER), à condition que les acteurs du développement local en parlent !

La DIACT vient de publier sur son site une étude qu'elle avait commanditée au cabinet Katakyse sur la PAT : la prime d'aménagement du territoire.

Cette évaluation est on ne peut plus positive. En effet cette aide à l'investissement, qui peut atteindre 11000 euros par emploi créé, marche !

Au-delà des inéluctables effets d'aubaine, elle a permis de créer plus de 63000 emplois, sur la période étudiée, de 1996 à 2004. Ce chiffre est à rapprocher des 50000 emplois créés par l'économie française en 2005. Et surtout, cette aide est peu chère, comparativement aux autres aides à l'emploi, si l'on se réfère à un article récent du magazine l'Expansion.

Cette aide, qui est assez fortement mobilisée par les acteurs locaux, pour favoriser l'implantation ou le maintien d'une entreprise, est aussi utile pour réguler les délocalisations d'un territoire à l'autre, comme elle vient d'être mobilisée pour le cas défendu par le député - gréviste Jean Lasalle.

Nous sommes plus réservés sur les préconisations qui incitent assez fortement sur le rôle potentiel de la PAT pour la compétitivité au détriment, peut être, de l'aménagement du territoire.

Le ministre du budget, Jean-François Copée, a indiqué qu'il travaillait, en s'inspirant d'une expérience belge, d'un indicateur Kakfa de "complexité des démarches administratives". "Mais mon idée, c'est qu'on soit capable de faire une espèce de norme de type ISO 9002 sur la complexité des procédures et qu'on ait une vraie classification – telle procédure en fonction du nombre de courriers à envoyer, des délais, ça représente tant sur l'indicateur Kafka", a expliqué le ministre.

Cela ouvre des perspectives !

Nous nous proposons d'ores et déjà de réfléchir à l'indicateur Rabelais, quand les frais de bouche sont trop conséquents par rapport aux budgets. L'indicateur Cervantes déterminera précisément s'il est pertinent de conduire des politiques chimériques. L'indicateur Malraux devrait s'intéresser à la condition humaine. Il est probable que l'indicateur Gide, en matière de sécurité alimentaire, devrait se pencher sur les nourritures terrestres.

Quant au développement local, l'indicateur F'murr devrait pointer le pourcentage de génies ou d'ingénierie dans les alpages. L'indicateur Astérix devrait mesurer comment les petits villages résistent. On évoque aussi un indicateur Pasqua-Voynet...

Puisque nous fêtons cette année un anniversaire essentiel, celui du bikini, qui a 60 ans, une citation quelque peu éculée : "Les statistiques, c'est comme le bikini. Ce qu'elles révèlent est suggestif. Ce qu'elles cachent est essentiel !"

La politique de développement rural étrique les priorités des territoires

Le Gouvernement a dévoilé le 6 mars dernier les logiques qui commanderont l'élaboration des futurs Contrats de projet État Région.

Les annonces faites au Comité interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (Ciact) le 6 mars dernier sur l'avenir de la contractualisation État-Région (CPER) sauvent, au moins en apparence, les règles de fonctionnement qui prévalaient jusque-là - reconduction de la contractualisation pluriannuelle, programmation d'un volet territorial, mise en cohérence des objectifs nationaux et communautaires. Les nouvelles orientations sont, quant à elles, beaucoup plus équivoques. Compétitivité plutôt que durabilité, " Projet " plutôt que " Plan ", investissement plutôt qu'ingénierie, " territoires organisés " escamotés au profit des " pôles de compétitivité " et des " agglos ", tout se passe comme si les efforts des dix dernières années en faveur de la mise en cohérence des acteurs et des outils du développement des territoires s'arrêtaient finalement ici. Le pari fait sur l'intelligence des territoires - c'est-à-dire sur la capacité de leurs acteurs à mener de concert, un projet global et durable de développement - est abandonné au profit de logiques " équipementières ", alors même que les rapports " louant " cette approche se font de plus en plus nombreux [1].
Ainsi, si le volet territorial demeure... les territoires organisés y font une courte apparition. On est, par conséquent, en droit de se poser la question de l'avenir de certains territoires qui, faute d'animation et de lignes financières appropriées, courent le risque de devenir des coquilles vides.

Le pari fait sur l'intelligence des territoires est abandonné

Du côté des crédits européens 2007-2013, le Ciact a validé certaines des orientations stratégiques nationales énoncées notamment dans les propositions du Plan stratégique national de développement rural (PSN). Conformément aux indications de la Commission européenne, le gouvernement a retenu pour les interventions du Feder et du FSE [2] un nombre limité de priorités : compétitivité économique, cohésion sociale et environnement ; et pour le Feader [3] : " amélioration de la compétitivité de l'agriculture et de la sylviculture ", " préservation de l'espace agricole et forestier » et " développement de l'attractivité des territoires ". Comme on pouvait s'y attendre, les politiques de cohésion et de développement rural y servent davantage la compétitivité des territoires dans un environnement mondialisé que leur développement concerté et durable …

Toutefois, ce qui frappe plus encore, c'est la précipitation avec laquelle cette nouvelle génération de programmes est mise en œuvre. Il y a, on le comprend, des enjeux de taille puisque les CPER seront alignés sur la future période de programmation des crédits européens. Toutefois, il aurait été préférable de dévoiler tout cela plus tôt. Mais, au-delà de ces éléments calendaires qui excluent toute concertation avec les acteurs territoriaux, il semblerait que l'État conserve la main. Il fixe les priorités, choisit quelques équipements d'envergure nationale rapidement réalisables et négocie. Il n'y a pas de volonté manifeste d'écouter les priorités régionales ou de venir abonder des politiques spécifiques à chaque région. Et ce alors même que, en ce qui concerne les crédits européens, des expériences réussies de délégation de gestion à des collectivités territoriales avaient été faites sur la période 2000-2006.

Alors qu'ils ont été force de proposition, précurseurs dans la mobilisation partenariale et à même d'intégrer l'évaluation dans leurs démarches, les acteurs du développement des territoires se voient aujourd'hui proposer comme unique horizon les procédures d'appel à projet (Leader et PER). Il y a bien les dispositions du Feader relatives aux " stratégies locales de développement ", mais le flou qui règne autour de sa mise en œuvre en France n'incite pas à l'optimisme. Toutefois, il y a trop d'expériences locales réussies, d'acteurs motivés et compétents pour s'arrêter là. L'urgence est de valoriser les expériences, de montrer que les territoires ont besoin de soutien à l'ingénierie et à l'animation et de se faire, au niveau régional, une place à la table des négociations sur la mise en œuvre des CPER et des programmes européens !

[1] Rapport du CGGREF sur les Contrats de Pays, rapport d'évaluation des territoires Leader + ...

S. Jaulmes & O. Dulucq, Transrural initiatives n°307, 11 avril 2006. http://www.ruralinfos.org/xthemes.php3?id_article=2025

[2] Fonds européen de développement régional - Fonds social européen.

[3] Fonds européen pour l'agriculture et le développement rural.

Mes chers compatriotes,

Depuis plusieurs semaines, des interrogations, des appréhensions, des critiques se sont élevées autour du contrat de projet Etat Région. De nombreux élus ont exprimé leur inquiétude, leur besoin de repères et de sécurité, mais aussi leur volonté de trouver toute leur place dans notre société. Des sentiments que beaucoup d'entre vous partagent.

Au-delà du CPEr, la période que nous traversons renvoie à des interrogations profondes. L'avenir que nous offrons aux élus. Notre capacité à faire vivre notre modèle social dans le monde d'aujourd'hui. La question de la réforme, et de notre aptitude à la mener tous ensemble.

Je veux dire aux Français, je veux dire aux élus que je mesure l'impatience de toutes celles et tous ceux qui veulent travailler et réussir et qui n'arrivent pas à prendre pied dans les territoires alors qu'ils ont tant d'énergie, de projets et de talents à exprimer. Je comprends bien sûr aussi le refus de la précarité qui s'est fortement exprimé.

J'ai voulu que le Gouvernement se mobilise pour l'égalité des chances en pensant d'abord à tous les élus qui sont, en raison d'une formation insuffisante, en réalité privés de la possibilité d'accéder à un premier mandat et qui désespèrent de pouvoir tracer leur chemin.

C'est l'objet de la loi sur l'égalité des chances dont le CPEr est un des éléments. Avec ce contrat, le Premier ministre, Dominique de VILLEPIN a voulu offrir à tous ces élus des opportunités nouvelles pour les territoires : accéder au territoire ; pouvoir y faire ses preuves ; acquérir une véritable expérience électorale, avec un vrai mandat. Pour cela, le Gouvernement s'est attaché à concilier plus de souplesse pour les territoires mais aussi des garanties nouvelles pour les élus.

Depuis plusieurs semaines, le dialogue n'a pu aboutir et la situation est restée bloquée autour de la question du retrait ou du maintien de ce texte. Les manifestations ont servi de prétexte à des actes de violence et à des insultes inacceptables. Les tensions se sont exacerbées dans les conseils régionaux entre les élus qui veulent faire grève et ceux qui veulent travailler. Un nombre important de Pays sont fermés ou bloqués. Il est temps de dénouer la situation en étant juste et raisonnable, avec comme exigence l'intérêt national. C'est la mission que me donne la Constitution.

Le Parlement, les élus de la Nation, ont voté la loi sur l'égalité des chances et le CIACT vient de juger cette loi en tout point conforme aux principes et aux valeurs de la République. En démocratie, cela a un sens et doit être respecté. C'est pourquoi j'ai décidé de promulguer ce CIACT mais aussi parce que je pense que le CPEr peut être un instrument efficace pour les territoires.

Mais j'ai entendu également les inquiétudes qui s'expriment, chez de nombreux élus et chez leurs concitoyens. Et je veux y répondre. C'est pourquoi je demande au Gouvernement de préparer immédiatement deux modifications du CIACT sur les points qui ont fait débat. Le PER de deux ans sera réduit à un an. En cas de rupture du contrat, le droit de l’élu à en connaître les raisons sera inscrit dans la nouvelle loi.

Enfin, je demande au Gouvernement de prendre toutes les dispositions nécessaires pour qu'en pratique, aucun contrat ne puisse être signé sans intégrer pleinement l'ensemble de ces modifications.

Je veux m'adresser aux partenaires sociétaux. Je sais leur sens des responsabilités. Je sais leur engagement pour les territoires. Je sais leur attachement aux valeurs de la République. Je sais leur volonté de donner toute sa place à un dialogue civil constructif dans nos Pays. Je les invite, ainsi que les représentants des organisations associatives et syndicales, à prendre toute leur part dans l'élaboration de ces nouvelles dispositions.

Je veux leur dire que le moment est venu d'aller de l'avant. Ensemble nous devons travailler pour mettre fin à cette situation choquante où des territoires, parce qu'ils craignent les rigidités excessives, préfèrent refuser une commande ou délocaliser plutôt que de se développer, alors que tant de personnes sont enfermées dans le chômage et la précarité. Mais nous devons répondre aussi à l'aspiration des professionnels à plus de sécurité dans un monde territorial en perpétuelle évolution. C'est tout l'enjeu du grand chantier de la sécurisation des parcours territoriaux et de la lutte contre la précarité que je demande au Gouvernement de conduire avec les partenaires sociétaux.

Beaucoup d'élus ont également exprimé de vraies inquiétudes sur la valeur de leur conviction, sur leur accès au mandat, sur leur avenir. Le territoire doit rester un lieu d'excellence et la voie d'une vraie réussite sociale. Je demande au Premier ministre et au Gouvernement d'ouvrir un grand débat national sur les liens entre territoire et participation, afin de faciliter l'insertion électorale des élus.

 Mes chers compatriotes,

C'est d'abord aux élus que je pense ce soir. Ils sont la force, le dynamisme, l'enthousiasme, l'avenir de la Nation. C'est pour eux que nous avons le devoir d'agir résolument contre le fléau de la défaite dont ils sont les premières victimes.

Car, l'enjeu, c'est évidemment la mandat. Et la pire des solutions serait de ne rien faire.

Depuis onze mois, la DIACT baisse. C'est maintenant que nous devons porter un effort décisif pour gagner ensemble cette bataille majeure pour l'avenir de notre pays et de nos enfants. En République, quand il s'agit de l'intérêt national, il ne saurait y avoir ni vainqueur, ni vaincu. Nous devons maintenant nous rassembler. Et, chacun à sa place doit agir en responsabilité.

Vive la République,